International Law

Hommes forts en logos

Posted on October 10, 2020
A la suite d’une première série de logotypes de types costauds, ce sont ici douze autres anciennes marques françaises constituées de dessins d’hommes forts qui sont rassemblées. Les postures -plus ou moins proches les unes des autres- traduisent l’effort produit pour brandir, redresser, porter, écarter, piétiner ou soulever des produits aussi divers que des chaussures ...

Un an de jurisprudence en droit des dessins & modèles (2020)

Posted on October 02, 2020
C’est avec une fierté non dissimulée que j’ai le plaisir de faire ici état de la publication d’un long article dans la revue “orange” Propriété Industrielle. Je suis extrêmement reconnaissant aux personnes qui m’ont ouvert cette porte...

Foutez nous la paix

Posted on September 22, 2020
marque française n°4619922 Il n’est pas banal de voir le Conseil National des Barreaux procéder à un dépôt de marque portant sur un signe constitué de ce qui n’est qu’une “petite” phrase. La capacité d’un tel signe à remplir la fonction essentielle de la marque suscitera quelque interrogation...

#ActuPI : revue de presse du pMdM du 13 août 2020

Posted on August 13, 2020
Voici notre moisson de liens et d’articles au 13 août 2020 : Famous Logos Redesigned As Fonts By Emanuele Abrate (58 Pics) Publié sur Bored Panda The Italian graphic designer, or logo guru, as one might say, Emanuele Abrate, shows what fonts some of the most popular brands chose to represent them by replacing names ...

To access this complete feed in the blog feed reader login or register for free.

Doit-on distinguer l?essentiel de l?accessoire dans les dessins et modèles et ignorer certains éléments pour apprécier leur caractère individuel ?

Posted on July 15, 2020
Deux arrêts rendus parallèlement le 12 mars 2020 par le Tribunal de l’Union Européenne (TUE) se sont prononcés sur la validités de modèles d’emballages alimentaires représentés avec la nourriture qu’ils sont censés contenir. L’intérêt de ces décisions réside dans la façon -un peu surprenante- dont seuls certains des éléments représentés sont pris en compte pour ...

Chaines Youtube de juristes en PI

Posted on July 02, 2020
Les chaines de “Youtubers” (vidéastes web) sont un phénomène largement établi et les sujets abordés deviennent de plus en plus variés et pointus. Pour autant, les vidéos récurrentes sur le droit de la propriété industrielle, et à plus forte raison celui des marques, restent marginales...

Les lauréats du Prix APRAM 2020

Posted on July 01, 2020
Le Prix APRAM 2020, dont le sujet était « La tromperie en droit des marques » a été remis vendredi 26 juin.Les lauréats du Prix APRAM 2020 sont : 1er Prix : Klara Bost (Master II Droit de la Propriété Intellectuelle et Valorisation des biens immatériels, CEIPI, Strasbourg)2ème Prix : Jules Coutard (Master II Droit ...

Enlève ton casque François

Posted on June 20, 2020
Jusqu’à présent, comme le nom du site le laisse entendre, ce sont essentiellement des marques que nous avons publiées, en raison notamment de leur caractère insolite, esthétique ou historique, voire en considération de l’identité de leur titulaire...

#ActuPI : la revue de presse du pMdM du vendredi 19 juin 2020

Posted on June 19, 2020
Voici notre moisson de liens et d’articles, au 19 juin 2020 : La drôle d’histoire des logos du Stade de Reims Publié sur France Bleu ? L’actualité en direct, info locale et nationale Difficile de remonter dans l’histoire des logos du club, tant les versions de nos interlocuteurs peuvent diverger...

Régénérateur des cheveux

Posted on June 13, 2020
marque française n°353488 (1943) A Toulouse, où résidait le déposant de cette marque, le frère (père) Marie Antoine de Lavaur, né Léon Clergue, fonda un couvent capucin. Reconnu vénérable par le Pape en 2020 et fréquemment représenté avec une assez longue barbe, ce religieux est bien plus connu pour ses pèlerinages et ses missions que ...

Dix dandys d?antan, pimpants, stylés & élégants

Posted on June 06, 2020
Avec la fin du confinement et, par voie de conséquence, celle du relâchement vestimentaire lié au télétravail, il est devenu opportun d’envisager d?arborer à nouveau des tenues élégantes, y compris pour le bas du corps. C’est du moins ce que font les personnages représentés sur ces anciennes marques, lesquelles prennent la suite d’une première série ...

1er avril : cherchez l?erreur

Posted on April 01, 2011
En ce jour spécial, voici un petit jeu très simple : parmi ces propositions, un poisson s?est glissé. la société CHARABIA a déposé une marque BARATIN un cabinet d?avocats a déposé une marque LEGALESE la Commission européenne envisage d?interdire à la CJUE de répondre aux questions préjudicielles autrement que par oui ou par non...

Le droit des marques en vidéo : deux fictions didactiques

Posted on March 29, 2011
L?OHMIa réalisé une vidéo dans le but d?expliquer au grand public les avantages de la protection des marques communautaires. L?Office communautaire précise que la vidéo «First Come First Served» a été réalisée en interne grâce à des acteurs bénévoles...

Liens rapides du 22 au 27 mars 2011: parodie, noms de domaine, SPFPL, logos, etc.

Posted on March 27, 2011
Sélection de liens du 22 au 27 mars 2011: Mille milliards de mille sabords de tonnerre de Brest : La parodie n?est pas une contrefaçon, ni un acte parasitaire! « Le Blog DMI - et à propos du même arrêt : Second round judiciaire entre Saint-Tin et Tintin (sur VoxPI) Alsace | À Maisonsgoutte, les Douanes ont eu du nez ? L?Alsace - Un nouveau cadre juridique pour les noms de domaine en France: - Logo Evolution of 25 Famous Brands - Interprofessionnalité capitalistique ? Propriété intellectuelle et industrielle ? Sur proposition de M...

46664 : la marque de la fondation Mandela

Posted on March 27, 2011
  La Fondation Mandela envisage une exploitation commerciale un peu plus appuyée de la marque 46664. Ce nombre fait référence au numéro de la cellule (466) dans laquelle Nelson Mandela fut enfermé dans la prison de Robben Island et à l?année de cette incarcération (1964)...

App Store : Apple vs Amazon

Posted on March 22, 2011
Aux Etats-Unis, Apple a annoncé avoir engagé une action en contrefaçon de la marque APP STORE à l?encontre d?Amazon . Le LA Times a mis en ligne le texte de l?assignation. Apple reproche à Amazon d?avoir utilisé l?expression « Appstore » pour identifier sa plateforme de vente et téléchargement de logiciels...

Statistiques de l?INPI : croissance à deux chiffres du nombre de marques déposées en 2010

Posted on March 22, 2011
L?INPI a rendu publiques quelques statistiques sur l?activité des déposant au cours de l?année 2010. Il est ainsi précisé que 91 928 demandes de marques ont été déposées par la voie nationale en 2010. Dans son communiqué de presse, l?Institut indique : Le nombre de dépôts de marques est en forte hausse avec 13,3 % de croissance...

Liens rapides du 16 au 20 mars 2011

Posted on March 21, 2011
Sélection de liens du 16 au 20 mars 2011 : La ville de Condom se fâche contre une marque de préservatif | Tribune de Genève ? Le tribunal de grande instance de Bordeaux a interdit « la poursuite de la vente de préservatifs sous la marque « The original condom from Condom, France » à la demande de la ville de Condom dans le Gers...

Un message pour l?INPI dans cette marque

Posted on March 17, 2011
Le formulaire Cerfa 12259?01 est celui qui sert au dépôt d?une demande d?enregistrement de marque nationale. L?élément central de ce formulaire est un carré de 8 centimètres de coté, réservé à la représentation du signe à protéger. De façon assez incongrue, le déposant de la marque ci-dessus a utilisé cet espace de 8cm² pour interroger l?INPI...

Liens rapides du 12 au 15 mars 2011

Posted on March 15, 2011
Sélection de liens du 12 au 15 mars 2011: WIPO to examine trademarks on the internet – Blog – World Trademark Review – The STC will be looking at policies similar to the UDRP Info noms de domaine : Liste complète des projets de nouvelles extensions – la liste à jour des projets de nouvelles extensions CroisiEurope : nouveau logo pour ses 35 ans La Manche Libre – Contrefaçon : le député de St-Lô nommé – Jean-François Copé vient de confier à Philippe Gosselin,député de Saint-Lô, une mission relative à la politique douanière et à la lutte contre la fraude et les contrefaçons...

Cadbury France remplace sa mascotte Monsieur Malabar

Posted on March 14, 2011
Après 42 ans de bons et loyaux services Monsieur Malabar part à la retraite. Cadbury France remplace la mascotte musclée des chewing-gums roses par un chat, dénommé Mabulle.Certains nostalgiques comparent ce changement au traumatisme qu’ils ont vécu avec le remplacement de la mascotte Groquick par le lapin Quicky (que l’on connait au travers de ses aventures juridiques : affaires T-74/04 et C-193/06 P)...

Etude de l?Institut Max Planck sur le fonctionnement du système européen des marques

Posted on March 14, 2011
  La Commission européenne a rendu public l’étude menée à sa demande par l’Institut Max Planck sur le fonctionnement du système des marques en Europe. Cette étude de 279 pages est accompagnée d’un sondage réalisé par Allensbach auprès des utilisateurs du système de la marque communautaire (titulaires de droits et mandataires)...

INPI vs e-Soleau

Posted on March 13, 2011
Après l’HADOPI, devancée par un particulier qui avait déposé la marque à l’INPI (voir ici et là), c’est l’INPI qui a été inquiété par un dépôt de marque E-SOLEAU. Cette marque avait été enregistrée -par l’INPI lui-même- au nom du prestataire qui devait mettre en ?uvre pour le compte de l’Institut la version en ligne des fameuses enveloppes Soleau...

So sweet Zerland : les marques typiquement helvétiques en vidéo

Posted on March 11, 2011
La chaine TSR a mis en ligne une série de courtes émissions, chacune dédiée à une marque phare de la confédération helvétique. S’il est difficile d’évoquer de façon exhaustive tous les chocolatiers, horlogers et banquiers qui font la renommée de notre voisin transalpin, on apprendra diverses choses dans ces vidéos...

Liens rapides du 25 février au 11 mars 2011

Posted on March 11, 2011
Sélection de liens du 25 février  au 11 mars 2011: Le maire de Rochefort poursuit devant la justice un candidat aux cantonales – SudOuest.fr – Alexis Blanc est désormais poursuivi par le maire (PS) de Rochefort pour l’utilisation frauduleuse du logo de la ville AFP: Une artiste danoise de nouveau en conflit avec Louis Vuitton – L’artiste danoise Nadia Plesner est de nouveau en conflit avec le géant français de la maroquinerie Louis Vuitton, qui exige qu’elle retire la représentation d’un sac de sa dernière ?uvre « Darfurnica » Hures-la-Parade Le Goliath français du fromage s’attaque à un petit producteur lozérien – A la une – Midi Libre – La compagnie Richesmonts indique que la reproduction de l?expression ?C?ur de…?, associée à un nom d?animal, pour des produits de classe 29 Lady Gaga vs Baby Gaga – Famille – 7s7 – Lady Gaga souhaite que le nom de la glace à l’origine de la polémique soit modifié afin qu’il n’ait plus aucun lien avec la star...

Rapport d?évaluation de la loi du 27 octobre 2007

Posted on March 09, 2011
Les sénateurs Laurent BÉTEILLE et Richard YUNG ont récemment rendu un rapport sur l’évaluation de la loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon. Ce document fait le point sur les apports et les insuffisances de la loi qui a notamment transposé la Directive n° 2004/48/CE du 29 avril 2004 relative [...

Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle, 3ème édition

Posted on March 06, 2011
Les 23, 24 et 25 mars 2011, le  CUERPI organise la troisième édition du Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle. Après deux années à Nantes, le concours se déplace donc à Grenoble. La première édition avait consacré une équipe du Master 2 professionnel de Droit des Créations Immatérielles de Montpellier (ERCIM)...

Pimbêche

Posted on March 04, 2011
Cette marque internationale qui désigne la Chine est d’origine japonaise. Sont notamment concernés des produits tels que des cosmétiques, divers aliments et boissons. Dans ces domaines et spécialement pour les cosmétiques, les femmes asiatiques ont souvent une image très glamour des produits d’origine française, ce qui explique sans doute le choix d’un terme de la [...

Association API Paris 2

Posted on February 16, 2011
Les futurs, actuels et anciens étudiants du Master 2 Propriété Industrielle de l’université Paris II disposent (à nouveau) d’une association : l’API Paris 2. Sur le site web de cette association, outre les rubriques classiques des sites d’associations d’étudiants (présentation de la formation, composition des promotions les plus récentes, évènements), on peut consulter chaque mois [...

Liens rapides du 30 janvier au 10 février 2011

Posted on February 11, 2011
Sélection de liens du 30 janvier 2011 au 4 février 2011: La douane détruit le maillot-culte de Trezeguet – Insolites – Football – Sport.fr – colis détruit par les douanes, soupçonnant une contrefaçon Which CE badge have you got? – Certification & Test - L’Alsace, bientôt une marque ? – Europe1...

Bloggers, promote your law blog by nominating your blog for inclusion in USLaw.com's Law Blog Directory and RSS Reader. Benefits described.